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La plaque d'immatriculation qui vous fait voyager
carte grise

A quoi correspondent les différentes rubriques du Certificat d’Immatriculation ?

Véritable carte d’identité de votre véhicule, le certificat d’immatriculation, communément appelé « carte grise », comporte un certain nombre de rubriques dont la nomenclature reste parfois obscure au commun des mortels. Nous allons de facto tenter de vous dévoiler ce que cachent les principaux codes figurant sur le document.

Jusqu’à 47 rubriques et sous-rubriques allant de A à Z !

En résumé, une quarantaine de champs figure sur le certificat d’immatriculation. Du numéro d’immatriculation (A) aux mentions spécifiques (Z.1 à Z.4), rien n’est laissé au hasard ! Les rubriques donnent à la fois des informations sur le titulaire du document et sur les caractéristiques techniques du véhicule. En fonction du type de véhicule, toutes les mentions n’apparaissent pas. Nous allons donc vous décrypter ci-dessous les plus courantes.

Rubriques visibles sur le véhicule

Commençons tout d’abord par les sections matériellement visibles sur le véhicule :

  • A = numéro d’immatriculation : il s’agit du numéro présent sur la plaque d’immatriculation posée sur le véhicule.
  • D.1 et D.3 = marque du véhicule (logo symbole du constructeur) et dénomination commerciale (nom donné au modèle par le constructeur automobile).
plaque d'immatriculation dont le numéro se trouve sur le certificat d'immatriculation

Autres rubriques

A ceux-ci s’ajoutent d’autres mentions utiles, diverses et variées. Par exemple : la date de la première immatriculation du véhicule (B), les informatisons sur le(s) propriétaire(s) du véhicule (C et ses sous-rubriques) ou encore la date à laquelle devra être réalisé le contrôle technique (X.1).
De plus, les véhicules reconnus « véhicules de collection » se voient attribuer –sous réserve d’éligibilité– la mention en case (Z).
Vous pouvez retrouver le détail correspondant à l’ensemble des rubriques sur le site cartegrise.com.

Quelles sont les rubriques déterminantes pour le calcul du prix du Certificat d’Immatriculation ?

Le prix correspondant à l’établissement du certificat d’immatriculation du véhicule est déterminé par :

  • la puissance administrative nationale, à savoir les chevaux fiscaux (P.6) couplée au lieu d’habitation du propriétaire (C.3). Ainsi, le coût du certificat augmente avec la puissance du véhicule. A la puissance s’associe le prix unitaire du cheval fiscal de la région de résidence du titulaire du Certificat. Ces deux données ont un impact direct sur le montant de la taxe régionale (Y.1), taxe la plus importante dans le calcul du prix du Certificat ;
  • le genre (J.1), à savoir le type de véhicule : voiture (VP), camionnette (CTTE), moto (MT)… ;
  • la date de mise en circulation du véhicule (B). Si le véhicule a plus de 10 ans, le coût du Certificat est divisé par 2 ;
  • l’énergie du moteur (P.3) et les émissions de CO2 (V.7). Les véhicules dits moins polluants sont moins taxés. Comparativement, il faut noter qu’un véhicule essence est souvent plus taxé qu’un véhicule équivalent en diesel, tandis qu’un véhicule électrique est exonéré de la taxe régionale. Le taux d’émission de CO2 concerne les véhicules immatriculés à partir de juin 2004 et détermine le bonus/malus écologique à appliquer.

Enfin, la case Y.6 indique le montant total réglé par le titulaire du véhicule pour l’émission du Certificat.

Certificat et obtention d’une plaque d’immatriculation

D’autre part, il n’est pas obligatoire de présenter un Certificat d’immatriculation ou tout autre document lors d’une demande de plaque d’immatriculation. Aucun texte de loi actuel ne l’exige. Mais l’ensemble des rubriques présents sur le Certificat en font un document unique attribué à un seul véhicule. Et c’est pour cette raison que, sur le site Plaque&Go, nous avons fait le choix de demander pour chaque commande de plaques la copie d’un document attestant l’immatriculation du véhicule, ceci afin de limiter tout risque d’usurpation.

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